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Juridique

Votre cabinet dans le cloud ?

Votre cabinet dans le cloud ?

Livre blanc de Wolters Kluwer

À quel point êtes-vous efficace ? Consacrez-vous votre temps à votre travail juridique ou avez-vous le sentiment de vous occuper plus de tout le reste ? Combien d’heures vous...

La réforme du bail d’habitation en Région de Bruxelles-Capitale

La réforme du bail d’habitation en Région de Bruxelles-Capitale

Livre blanc de Larcier Group

"La sixième réforme de l’État belge a transféré aux régions les compétences en matière de baux d’habitation, de baux commerciaux et de baux à ferme. La Région de Bruxelles-...

Le Tribunal de la famille

Le Tribunal de la famille

Livre blanc de Larcier Group

"Une famille, un dossier, un tribunal… tel était le leitmotiv de la loi du 30 juillet 2013 portant création du Tribunal de la famille. Cinq années et autant de lois « pots-pourris...

Droit des successions

Droit des successions

Livre blanc de Larcier Group

La réforme du droit des successions n’aura échappé à personne tant la presse en a fait écho et tant elle a donné matière à nombre de conférences/colloques ces derniers mois....

La réforme du droit luxembourgeois du divorce

La réforme du droit luxembourgeois du divorce

Livre blanc de Larcier Group

"La nouvelle loi sur le divorce en droit luxembourgeois a été votée le 14 juin dernier et apporte son lot de nouveautés. Au Grand-Duché du Luxembourg comme partout ailleurs,...

Régimes matrimoniaux - Textes coordonnés du Code civil

Régimes matrimoniaux - Textes coordonnés du Code civil

Livre blanc de Larcier Group

"Le droit des régimes matrimoniaux a été réformé cet été par la loi du 22 juillet 2018. Les modifications sont relativement importantes puisqu’elles portent à la fois sur le...

La technologie au service de l'avocat

La technologie au service de l'avocat

Livre blanc de Wolters Kluwer

"Sur le plan commercial, les avocats ne peuvent plus se passer du numérique. L’avocat moderne travaille de manière efficace, propose des services supplémentaires grâce aux outils...

l'aventure solo du métier d'avocat

L'aventure solo du métier d'avocat

Livre blanc de Wolters Kluwer

"Les avocats belges qui travaillent en solo sont confrontés à des défis majeurs. Ils doivent s'adapter à l'évolution des technologies de l'information et faire face à une...

La transformation numérique

La transformation numérique

Livre blanc de Wolters Kluwer

"La concurrence au sein de la profession d’avocats s’intensifi e, avec un nombre d’avocats en croissance de 41% sur les dix dernières années. Au 1er Mars 2015, la profession...

Les bonnes pratiques de gestion du temps pour les cabinets d’avocats

Les bonnes pratiques de gestion du temps pour les cabinets d’avocats

Livre blanc de Wolters Kluwer

"Comme la plupart des avocats, vous êtes généralement à court de temps. Un flux ininterrompu de documents à lire et à classer, des échéances à suivre, des appels téléphoniques...

Les indicateurs clés pour assurer le succès de votre cabinet

Les indicateurs clés pour assurer le succès de votre cabinet

Livre blanc de Wolters Kluwer

"A l’heure actuelle, compte tenu du marché instable dans lequel nous sommes, assurer le développement de son cabinet est un vrai challenge. Bien que votre charge de travail soit...

Gestion du temps pour avocats de cabinets prospères

Gestion du temps pour avocats de cabinets prospères

Livre blanc de Wolters Kluwer

"À l’instar de la plupart des avocats, vous courez probablement après le temps. Un flux ininterrompu de documents à lire, à traiter et à classer, des échéances à tenir, des...

Le RGPD et votre cabinet d’avocats

Le RGPD et votre cabinet d’avocats

Livre blanc de Wolters Kluwer

"Le Règlement Général européen sur la Protection des Donnés, le RGPD, est entré en vigueur le 25 mai 2018 et remplace la législation relative à la protection de la vie privée....

Sélection spéciale notaire

Sélection spéciale notaire

Livre blanc de EFL (Editions Francis Lefebvre)

"La représentation successorale est une «fiction juridique qui a pour effet d’appeler à la succession les représentants aux droits du représenté» (C. civ. art. 751). La définition...

Loi Sapin II - Construire et maîtriser les outils juridiques de la compliance anticorruption

Loi Sapin II - Construire et maîtriser les outils juridiques de la compliance anticorruption

Livre blanc de Elegia Formation

La corruption suppose la réunion de quatre éléments : un corrupteur, un avantage indu, un corrompu et un acte de la fonction. Plus précisément, la corruption consiste de la...

Sélection spéciale avocat

Sélection spéciale avocat

Livre blanc de EFL (Editions Francis Lefebvre)

"Jusqu’à deux millions d’euros d’amende et son nom mis sur la place publique. C’est ce qu’encourt désormais une entreprise qui ne respecte pas la réglementation des délais de...

Créer et gérer son cabinet d’avocats

Créer et gérer son cabinet d’avocats

Livre blanc de Wity

"Les formes juridiques possibles ENTREPRISE INDIVIDUELLE SOCIÉTÉ : SEL, SCP ou SEP ASSOCIATION Créer son cabinet en Entreprise Individuelle  POUR QUI...

De l'intelligence artificielle à l'intelligence juridique

De l'intelligence artificielle à l'intelligence juridique

Livre blanc de LexisNexis

"Les vagues successives d’innovations technologiques des dernières décennies ont bouleversé la plupart des sphères professionnelles. L’une de ces innovations, l’intelligence...

Le Guide juridique de l'auto-entrepreneur Chauffeur VTC

Le Guide juridique de l'auto-entrepreneur Chauffeur VTC

Livre blanc de Captain Contrat

"RAPPEL DES SEUILS DE DEPASSEMENT Seuil actuel : 33 200 € Dès 2018 après examen du projet de budget 2018 par le gouvernement, le seuil sera doublé pour ateindre 70 000...

Le guide juridique pour tout savoir sur le pacte d'associés

Le guide juridique pour tout savoir sur le pacte d'associés

Livre blanc de Captain Contrat

"Un pacte d’associés est un contrat signé par tous les actionnaires ou seulement par certains d’entre eux. Ce contrat est destiné à définir les relations entre les actionnaires...

Transformation de SARL / EURL en SAS / SASU

Transformation de SARL / EURL en SAS / SASU

Livre blanc de Captain Contrat

"En cours de vie sociale, il est possible que l’on souhaite faire évoluer sa société. L’une de ces principales évoluions, est le changement de forme sociale. Néanmoins, la...

Checklist juridique start-up - grands groupes

Checklist juridique start-up - grands groupes

Livre blanc de Institut Open Innovation

"Une fois les pistes de collaboration clairement identifiées entre une entreprise établie et une Start-up, vient le temps de la négociation et de la contractualisation. Cependant...

Livre blanc sur l’open data jurisprudentiel

Livre blanc sur l’open data jurisprudentiel

Livre blanc de Open Law

"Depuis 2014, le mouvement « Open Law » consolide une communauté réunissant toute personne ou insituion désirant contribuer à ce mouvement en faveur d’une plus grande et d’une...

Conventions entre une société holding et ses filiales : régime juridique et fiscal

Conventions entre une société holding et ses filiales : régime juridique et fiscal

Livre blanc de EFL (Editions Francis Lefebvre)

"Il arrive fréquemment que les sociétés mères et filiales (au sens large) aient des dirigeants – en ce compris les administrateurs ou les membres du conseil de surveillance...

Le guide juridique sur les contrats de travail

Le guide juridique sur les contrats de travail

Livre blanc de Captain Contrat

"Etape importante dans la vie de tout professionnel, le travail est systématiquement encadré par un contrat. Ce document marque notamment les responsabilités, les droits et les...

Le guide juridique sur les contrats commerciaux

Le guide juridique sur les contrats commerciaux

Livre blanc de Captain Contrat

"Toute activité économique est en partie régie par un certain nombre de contrats civils et commerciaux. Quelles en sont les particularités ? Sous quelles formes peuvent-ils se...

Le guide juridique sur la cession d'actions et de parts sociales

Le guide juridique sur la cession d'actions et de parts sociales

Livre blanc de Captain Contrat

"La cession de droits sociaux consiste, pour un associé, à céder ses parts sociales ou ses actions à un tiers, en tout ou partie. Ce dernier est alors désigné comme étant le...

Le guide juridique pour créer sa société

Le guide juridique pour créer sa société

Livre blanc de Captain Contrat

"L’univers de l’entrepreneuriat séduit de plus en plus de français. Devenez votre propre patron, soyez indépendant et maître de votre entreprise. Cependant, ce projet ne se...

Tout savoir sur la cession des droits d'auteur

Tout savoir sur la cession des droits d'auteur

Livre blanc de Captain Contrat

"L’auteur d’une œuvre, qu’il s’agisse d’un livre, d’une peinture, d’un film ou encore d’une musique, dispose des pleins droits sur son exploitation, sa diffusion et sa...

Le guide juridique agent commercial VS apporteur d'affaires

Le guide juridique agent commercial VS apporteur d'affaires

Livre blanc de Captain Contrat

"L’agent commercial et l’apporteur d’affaires agissent tous deux en tant qu’intermédiaires commerciaux pour le compte d’entreprises. Il existe toutefois plusieurs différences...

Le guide juridique pour protéger sa marque

Le guide juridique pour protéger sa marque

Livre blanc de Captain Contrat

"Créer une société, c’est aussi développer des produits et/ou services au nom de celle-ci. C’est pourquoi il est important pour l’entreprise de développer et protéger une...

Tout savoir sur les litiges commerciaux et leurs recours

Tout savoir sur les litiges commerciaux et leurs recours

Livre blanc de Captain Contrat

"Impliquant d’une manière générale les entrepreneurs et diverses parties, les litiges commerciaux peuvent être un frein au bon déroulement d’une activité commerciale. En outre...

Le guide juridique sur le contrat de franchise

Le guide juridique sur le contrat de franchise

Livre blanc de Captain Contrat

"Modèle commercial développé dans les années 1930 aux Etats-Unis, la franchise a été parfaitement assimilée en France, tant et si bien qu’elle enregistre une progression de 8 à 11...

Le guide juridique sur le contrat de Freelance

Le guide juridique sur le contrat de Freelance

Livre blanc de Captain Contrat

"Se lancer dans l’auto-entrepreneuriat demande une grande réflexion, à plusieurs niveaux. En effet, toute personne souhaitant travailler à son compte doit prendre en considération...

Le guide juridique pour créer sa SCI

Le guide juridique pour créer sa SCI

Livre blanc de Captain Contrat

"Avec ce guide, Captain Contrat entre dans le vif du sujet et vous explique l’intérêt de recourir à la SCI, les éléments qui méritent votre attention et éventuellement l’aide d’...

Droit d’asile, éloignement et séjour : présentation du nouveau projet de loi « asile et immigration »

Droit d’asile, éloignement et séjour : présentation du nouveau projet de loi « asile et immigration »

Livre blanc de Editions Législatives

"Le texte présenté par le ministre de l’intérieur, qui devrait commencer son parcours parlementaire à l’Assemblée nationale dans le courant du mois de mars, est articulé autour du...

La nouvelle procédure d'appel - Droit des affaires

La nouvelle procédure d'appel - Droit des affaires

Livre blanc de EFL (Editions Francis Lefebvre)

"IV. Procédure devant la formation collégiale de la cour d'appel A. Procédure contentieuse avec représentation obligatoire 25480 En bref Les règles de la procédure...

Présomptions fiscales de propriété : règles gouvernant la présomption de propriété de l'usufruitier

Présomptions fiscales de propriété : règles gouvernant la présomption de propriété de l'usufruitier

Livre blanc de EFL (Editions Francis Lefebvre)

"Le législateur a complété les présomptions de propriété instituées par le Code civil par des présomptions dont la portée est purement fiscale. Ces présomptions concernent...

Le CRM au coeur des cabinets d'avocats - Entrez dans le futur de la relation client

Le CRM au coeur des cabinets d'avocats

Livre blanc de Eudonet

"Dans toute organisation ayant des « clients », au sens large du terme, la Gestion de la Relation Client est un enjeu majeur, pour la notoriété et le développement de « l’...

Le cabinet d'avocats à l'heure du cloud - 10 bonnes raisons d'adopter le Cloud pour votre cabinet

Le cabinet d'avocats à l'heure du cloud

Livre blanc de Sellsy

Comment appréhendez-vous les avantages du Cloud dans votre exercice quotidien ? Souvent on a tendance à réduire le travail collaboratif à l’email, mais il existe aujourd’hui...

Une Science ouverte dans une République numérique

Une Science ouverte dans une République numérique

Livre blanc de CNRS

Extrait du livre blanc: "A l’heure où le projet de loi « pour une République numérique » propose l’insertion dans le Code de la recherche de dispositions relatives à l’open...

La nécessaire transformation des cabinets d'avocats

Livre blanc de Wolters Kluwer & Lja

Extrait du livre blanc : "Il y a quelques années, il n'était guère concevable de parler d'un cabinet d'avocats comme d'une entreprise. La profession demeurait marquée par le sens...