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Les livres blancs de In Extenso



Livre Blanc de la Santé 2020
Thématiques diverses

Livre Blanc de la Santé 2020

"La crise sanitaire a conduit à une très forte mise sous tension des organisations de santé, marquée par plus de 85 000 hospitalisations sur la période de mars à juillet 2020 et une forte mobilisation des professio...

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Le secteur médico-social passe au nouveau règlement comptable en 2020
Comptabilité / Gestion

Le secteur médico-social passe au nouveau règlement comptable en 2020

"Le Collège de l’Autorité des Normes Comptable vient d’adopter le règlement ANC n°2019-04 du 8 novembre 2019 qui a pour objet de mettre en œuvre les règles comptables relatives aux activités sociales gérées ...

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Emploi des travailleurs handicapés
Droits d'entreprise

Emploi des travailleurs handicapés

"Les obligations afférentes à l’emploi de travailleurs handicapés évoluent au 1er janvier 2020. Tour d’horizon des nouveautés et comparatif de la réglementation avant et après la réforme. « On s’habitue...

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Vie associative : l’assemblée générale en question(s)
Associations caritatives / Don

Vie associative : l’assemblée générale en question(s)

"Bien qu’elle soit un organe essentiel de l’association, la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association n’impose pas d’en tenir une et donne une grande liberté aux statuts pour en définir la com...

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Les 15 points clés sur le fonds de dotation
Fiscalité

Les 15 points clés sur le fonds de dotation

"Légalement, le fonds de dotation se définit comme « une personne morale de droit privé à but non lucratif qui reçoit et gère, en les capitalisant, des biens et droits de toute nature qui lui sont apportés à tit...

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Réforme du plan comptable pour les associations et les fondations
Associations caritatives / Don

Réforme du plan comptable pour les associations et les fondations

"Le règlement ANC n° 2018-06 du 5 décembre 2018 a été homologué par le ministère de l’économie et des finances le 30 décembre 2018. Le texte complet du règlement est disponible et peut être téléchargé à ...

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Guide des dons et du mécénat pour les associations, organismes & donateurs
Associations caritatives / Don

Guide des dons et du mécénat pour les associations, organismes & donateurs

"Les dons peuvent ouvrir droit à des avantages fiscaux, c’est-à-dire à une réduction d’impôt pour le donateur. (...) Le don manuel se caractérise par une intention de donner une chose de la main à la main s...

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Le travail dissimulé sévèrement sanctionné
Droits d'entreprise

Le travail dissimulé sévèrement sanctionné

"Qu’est-ce que le travail dissimulé ? La dissimulation peut porter sur l’activité à but lucratif de l’entreprise ou sur l’emploi d’un ou de plusieurs travailleurs. L’omission intentionnelle d’une o...

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Les 7 règles d'or de la gestion du personnel
Ressources humaines

Les 7 règles d'or de la gestion du personnel

"Les changements notables en 2019 portent essentiellement sur : - L’entrée en vigueur de nombreuses mesures issues de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel : refonte du ré...

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