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Les livres blancs de Bâloise Vie Luxembourg



La protection des actifs
Banque / Assurance / Finance

La protection des actifs

"Faisant suite aux directives européennes vie qui ont instauré le marché unique et la libre circulation des services à partir d’un agrément unique pour les compagnies d’assurance, l’Union Européenne a souhait...

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Life Insurance 360 : L’assurance-vie dans le cadre d’une planification successorale
Banque / Assurance / Finance

Life Insurance 360 : L’assurance-vie dans le cadre d’une planification successorale

"Dans un contexte extrêmement évolutif – la famille telle qu’elle est envisagée par les codes d’inspiration napoléonienne ne constituant plus nécessairement le schéma de référence – les règles nationales...

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Nantissement, délégation de créance, cession de droit : les garanties au contrat d’assurance-vie
Banque / Assurance / Finance

Nantissement, délégation de créance, cession de droit : les garanties au contrat d’assurance-vie

"Outre les avantages associés au régime juridique et fiscal leur étant applicable, le contrat d’assurance-vie peut permettre d’apporter aux créanciers, tiers à ces contrats, une garantie au paiement d’une dett...

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Le contrat de capitalisation : définition & fonctionnement
Economie de marché

Le contrat de capitalisation : définition & fonctionnement

"Contrat de capitalisation et contrat d'assurance-vie sont souvent mis en parallèle. Ce sont deux types de contrats en unités de compte mais ils différent sous bien d'autres points. Définition et fonctionnement du...

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Les actifs sous-jacents
Banque / Assurance / Finance

Les actifs sous-jacents

"Les investissements contenus au sein d’un contrat d’assurance-vie à Luxembourg sont soumis à une série de règles d’éligibilité définies par la Lettre Circulaire 15/3 (LC15/31 ) du Commissariat aux Assurance...

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Le contrat en unités de compte
Banque / Assurance / Finance

Le contrat en unités de compte

"Les contrats d’assurance-vie entrent dans trois grandes catégories selon le support d’investissement des primes. Les contrats en euro, mono support, dont les primes sont investies sur un fonds interne à la comp...

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Les intervenants du contrat d’assurance-vie
Banque / Assurance / Finance

Les intervenants du contrat d’assurance-vie

"Les principales parties au contrat d’assurance-vie et leur rôle ont été présentés dans les précédents chapitres de ce document. De ce fait, dans ce chapitre il s’agit de présenter au lecteur certai...

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La Libre Prestation de Services
Banque / Assurance / Finance

La Libre Prestation de Services

"La Libre Prestation de Services (LPS) trouve son origine juridique dans le Traité sur le Fonctionnement de l’Union européenne, plus généralement connu sous le nom de Traité de Rome, instaurant la Communauté éco...

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Les principes fondamentaux de l’assurance-vie
Banque / Assurance / Finance

Life Insurance 360 : les principes fondamentaux de l’assurance-vie

"Le droit des assurances est l’expression d’un phénomène social et financier qui trouve ses racines dans des besoins de sécurité ancestraux liés à la précarité qui ont, dès les origines, accompagnés la cond...

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