Dans ce chapitre, Life Insurance 360 se limite à l’exploration de certains aspects fondateurs de l’assurance-vie telle qu’on la connait actuellement.
"Le droit des assurances est l’expression d’un phénomène social et financier qui trouve ses racines dans des besoins de sécurité ancestraux liés à la précarité qui ont, dès les origines, accompagnés la condition de l’être humain.
La naissance de l’éthique mutualiste dont le but est de pallier les difficultés de la vie remonte donc à l’aube de la civilisation. Au fil des siècles, une véritable « matrice » d’assurance s’est développée et a changé peu à peu ses caractéristiques en sortant graduellement de logiques strictement solidaristes et en exprimant ses potentialités financières et spéculatives.
Dans ce chapitre, nous nous limiterons à l’exploration de certains aspects fondateurs de l’assurance-vie telle qu’on la connait actuellement.
LES SOURCES DU DROIT DES ASSURANCES
L’assurance prend ses origines et se développe durant le Moyen Âge, lorsqu’au XIVe siècle les marchands passaient d’un établissement à un autre. Les premiers contrats d’assurance concernent de fait le secteur maritime. Les premières sources réglementaires pour le développement du droit des assurances qui méritent d’être mentionnées sont les suivantes :
Les six ordonnances de Barcelone, promulguées entre 1435 et 1484, forment la première réglementation du contrat d’assurance dans le domaine d’activité du secteur maritime qui, à cette époque, constituait le principal terrain de culture de l’assurance. Les ordonnances de Barcelone, ont la primeur d’avoir créé un ensemble de réglementation visant à discipliner le contrat d’assurance dont le corps normatif a pris une portée internationale, jusqu’à être reconnu formellement par une bonne partie des réglementations successives du droit maritime européen."
