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Réduire les risques de conformité

Un livre blanc qui explique l'importance de la conformité d'une entreprise.

  • EditeurCornerstone
  • Version PDF - 12 pages - 2016 - Français
Réduire les risques de conformité

Introduction ou extrait du livre blanc

"Pas un mois – ou presque – ne se passe sans qu’un scandale impliquant une entreprise n’éclate quelque part dans le monde. Si l’exemple de Volkswagen est dans toutes les mémoires, au cours de ces dernières années de nombreuses entreprises entreprises françaises ont elles aussi été impliquées dans des affaires qui ont toute une origine commune : le non-respect des règles de conformité.

Au-delà même du montant des amendes, ces entreprises ont perdu des parts de marché, vu leur cours de bouse dévisser et ont rompu leur capital de confiance acquis, mettant leur réputation et leur existence en danger. Ces affaires montrent à quel point le risque de conformité est devenu stratégique et comment, dans ce contexte, les entreprises doivent tout mettre en œuvre pour veiller au respect de la réglementation.

La conformité est un ensemble de processus mis en œuvre par les entreprises pour assurer le respect des dispositions législatives et réglementaires, des traités et conventions internationaux, des nomes et des usages professionnels et déontologiques propres à leur secteur d’activité. C’est aussi l’application d’un certain nombre de valeurs et d’un état d’esprit éthique insufflé par les dirigeants. Le non respect des règles se matérialise par des sanctions judicaires, administratives ou disciplinaires, des pertes financières ou des atteintes à la réputation des organisations défaillantes.

Les établissements financiers ont été les premiers placés sous les projecteurs compte tenu de leur importance dans le système économique, rappelée lors de la crise des subprimes, en 2008. Celle-ci a notamment causé la disparition de la banque d’affaires Lehman Brothers et plongé le monde dans la récession. Depuis, et malgré un renforcement de la réglementation, d’autres banques ont été condamnés au niveau mondial pour non-conformité aux lois ou réglementation. BNP Paribas a ainsi été épinglée en 2014 par la justice américaine pour ne pas avoir respecté l’embargo imposé par les États-Unis contre l’Iran, Cuba ou le Soudan. L’établissement a dû verser une amende record de 8,9 milliards de dollars au trésor public américain. La banque française n’est pas la seule sur la sellette : selon les calculs du quotidien Le Monde en juin 2015, les institutions financières avaient versé 190 milliards de dollars à la justice américaine depuis 2007."

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