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Pour une commande publique zéro déchet

Qu’il s’agisse de marchés relatifs à la construction d’ouvrages (BTP), à l’achat de fournitures ou de services, ce qui finit en déchet était au départ un achat. Prendre en compte la réduction des déchets dans la commande publique est à la fois obligation réglementaire et une bonne occasion de repenser la consommation des administrations. Thibault Turchet, juriste permanent à Zero Waste France, fait le point.

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Introduction ou extrait du livre blanc

"La démarche zéro déchet vise en premier lieu à réduire la production de déchets à la source, puis à promouvoir le recyclage des déchets éventuellement produits, dans le but de limiter leur incinération ou leur mise en décharge. C’est au moment de cette réflexion relative au besoin à satisfaire que l’acheteur doit identifier les impacts de la commande, notamment en matière de production de déchets à court et long terme.

Dans un premier temps, une bonne partie des déchets peut en général être évitée en cessant d’acheter du jetable (barquettes alimentaires, gobelets, bouteilles d’eau, stylos jetables, vigilance sur le gaspillage alimentaire, documents de communication datés et rapidement obsolètes, etc.). Il est également possible d’améliorer le recyclage des déchets (biodéchets, papier, emballages, etc.). Idem dans le secteur de la construction où la dépose propre et le réemploi / recyclage des matériaux sont souvent possibles. Par conséquent, dès la définition du besoin, il revient à l’acheteur d’identifier les flux de déchets générés, et d’avoir à l’esprit qu’il existe à la fois des produits alternatifs et des techniques d’achat pour réduire ces déchets.

Dans un deuxième temps, il apparaît souvent nécessaire de revoir le fonctionnement des marchés de collecte et traitement des déchets, encore trop souvent conclus sans distinguer les différents flux recyclables (lorsqu’aucun tri des recyclables ou organiques n’est fait)."

Pour une commande publique zéro déchet