Ce livre blanc vous aidera à mieux prévenir les litiges commerciaux que vous pourriez rencontrer avec vos cocontractants, et vous présentera les modes de recours qui s'offrent à vous.
"Impliquant d’une manière générale les entrepreneurs et diverses parties, les litiges commerciaux peuvent être un frein au bon déroulement d’une activité commerciale.
En outre, un entrepreneur peut rencontrer des litiges avec ses fournisseurs, ses concurrents, mais également ses clients et ses prestataires de services.
Aussi, ces déconvenues peuvent prendre une ampleur plus ou moins importante et ainsi affecter l’entreprise et l’entrepreneur à divers degrés, à court, moyen ou long terme.
Edité par Captain Contrat, ce guide vise à vous éclairer sur les litiges auxquels votre entreprise peut être exposée, mais également sur les solutions et alternatives à votre disposition. Vous aurez ainsi à votre disposition tous les éléments nécessaires pour anticiper une situation délicate ou y agir en conséquence, le cas échéant.
Les entrepreneurs peuvent être exposés à plusieurs types de litiges avec leurs fournisseurs, leurs distributeurs, leurs prestataires, leurs clients et leurs concurrents.
Parmi les exemples pouvant être cités, on peut notamment évoquer les litiges commerciaux liés à la contrefaçon, à des factures impayées, à des pratiques déloyales, à un défaut de livraison ou encore au non-respect des contrats commerciaux, entre autres. Outre les précautions à prendre pour limiter les risques et se retrouver dans une situation embarrassante, il existe notamment un moyen de prévenir les litiges commerciaux.
Il s’agit de la conclusion d’un contrat établi dans le respect des lois. Le document est alors garant des risques encourus tout au long d’une relation commerciale.
Aussi, en cas de situation plus urgente, plusieurs recours sont possibles, à l’instar de la négociation, de la médiation, ou encore de la justice dans les cas plus sérieux."
