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Ne blâmons pas les systèmes de surveillance des transactions

Comment une approche relationnelle améliore la lutte contre le blanchiment d'argent et réduit les coûts.

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"Nul doute que la criminalité financière est un fléau grandissant. Sur le plan mondial, le blanchiment d'argent représenterait entre 1  000 et 2  000  milliards de dollars par an, soit entre 2 % et 5 % du PIB mondial.

L'écrasante majorité de cet argent va à des organisations impliquées dans le trafic de drogues, d'armes et d'êtres humains, ou est utilisée pour financer des activités terroristes.

Le département du Trésor des États-Unis, dans son rapport National Money Laundering Risk Assessment de 2015, a décrit la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme comme « un enjeu essentiel pour la sécurité nationale américaine et un système financier puissant  ».

Cependant, bien que près de 70 % de ces transactions illégales transitent par des institutions financières légitimes, l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime estime que moins de 1 % des capitaux blanchis est saisi et gelé. 

Compte tenu de cela, il n'est sans doute pas surprenant que les régulateurs financiers soient aujourd'hui plus stricts en ce qui concerne l'application des lois. Qu'il s'agisse de la connaissance client (KYC) ou de la loi sur le secret bancaire (Bank Secrecy Act, BSA) aux États-Unis, de la quatrième directive européenne anti-blanchiment ou des nombreuses mesures législatives d'autres pays, les banques sont soumises à des réglementations toujours plus strictes.

Depuis la crise financière de 2008, les régulateurs, en particulier aux États-Unis, ont infligé des amendes record aux institutions financières pour avoir mené des transactions avec des parties ou des pays non autorisés, ou pour avoir manqué de se conformer aux initiatives de lutte contre le blanchiment d'argent. Si les milliards de dollars d'amendes infligées à des institutions financières comme BNP Paribas font les gros titres, la plupart des accusations portent sur des violations de la réglementation (dans le cas de BNP Paribas, des transactions avec des pays non autorisés) qui vont au-delà de simples non-conformités et qui constituent des violations délibérées de la loi.

Cependant, un simple tour d'horizon de l'actualité récente fait apparaître des pénalités de plusieurs millions de dollars infligées à des institutions qui ne semblent pas avoir volontairement bafoué la réglementation.

Un récent communiqué de presse de la Financial Industry Regulatory Authority (FINRA) a rapporté4 une amende de 17 millions de dollars contre une institution financière pour «  ne pas avoir établi et mis en place des procédures adéquates de lutte contre le blanchiment d'argent, ce qui a empêché l'entreprise d'anticiper ou de détecter, d'enquêter et de signaler des activités suspectes pendant plusieurs années », ainsi qu'une amende de 25 000 dollars et une suspension de trois mois pour le responsable de la conformité anti-blanchiment d'argent de l'institution.

Les conséquences de ces pénalités vont au-delà de l'aspect financier. « S'il est vrai qu'un milliard de dollars représentent peu dans le bilan financier de banques comme HSBC ou Standard Chartered, la sanction peut coûter très cher en termes d'image  », commente Julie Conroy, directrice de recherche chez Aite Group, une société de conseils en services financiers.

«  Le prix de leurs actions tend à être impacté ; et même s'il est difficile de quantifier la publicité négative, elle a de toute évidence des conséquences néfastes sur les entreprises.  » En effet, comme le remarque Doug Stevenson, directeur général, Global Financial Crimes and Compliance chez Pitney Bowes : « personne ne veut être considéré comme la banque qui a financé le terrorisme »."

Ne blâmons pas les systèmes de surveillance des transactions