Le Notariat relève cette année le défi de proposer des pistes pour faire mieux et autrement en matière de logement.
"C’est qu’en effet, chacun d’entre vous est aux premières loges pour observer le marché et comprendre ses difficultés ; chacun est aussi acteur de premier plan, au plus près des investisseurs et des familles.
Les Éditions Lefebvre Dalloz se proposent de vous accompagner, durant ce Congrès, en vous offrant une sélection d’articles et d’études extraits d’abord de notre revue Solution Notaire Hebdo (SNH), dédiée à votre Profession mais aussi de l’Actualité juridique droit immobilier (AJDI) et de la Revue de droit immobilier (RDI).
Cette sélection n’a pas l’ambition de couvrir l’ensemble des thèmes qui seront abordés durant le Congrès.
À l’heure des enjeux climatiques et du renouveau de la ville, nous avons choisi de l’axer sur la construction de logement et la qualité du bâti, en prenant notamment en compte les considérations environnementales. Nous commencerons d’abord par des regards croisés pour partager des constats et analyses venant d’horizons divers.
Nous aborderons ensuite les enjeux en matière d’aménagement du territoire et de qualité du bâti, avec les outils qui visent à améliorer le dialogue public - privé avant la phase de permis de construire. Seront donc évoquées les chartes promoteurs, les clauses « filets » et la politique du ZAN.
Nous poursuivrons avec la production de logement à proprement parler, via un dossier sur le bail réel solidaire avec engagement de construire.
Nous terminerons par un focus sur les changements d’usage et de destination.
En espérant que ce Dossier spécial Congrès pourra nourrir votre réflexion durant ces trois jours, la Rédaction Notaire et toutes les équipes Lefebvre Dalloz dédiées au Notariat vous souhaitent un bon Congrès."
