Les nouveautés du Crédit d’Impôt Recherche expliquées par GAC Group.
"« Qu'est-ce que la Recherche, sinon un rendez-vous aveugle avec le Savoir. » Will Harvey
Il s’agit là de la vision du célèbre entrepreneur et diplômé d’informatique de Standford, Will Harvey. Délimiter une activité de recherche et développement (R&D) est un sujet toujours d’actualité, tant sa définition est polymorphe et évolutive. La dernière édition datée du 8 octobre 2015 du Manuel de Frascati de l’OCDE (Organisation de Coopération et de Développement Économique) apporte de nouveaux éléments quant à la délimitation d’une activité de R&D.
En attendant les prochaines lois de Finances Françaises, une activité de R&D - et donc éligible au Crédit d’Impôt Recherche (CIR) – se définit toujours selon l’article 49 septies F de l’annexe III au CGI (Code Général des Impôt), à savoir : la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental.
Cependant, comme indiqué dans le dernier guide du CIR 20181 du Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la recherche et de l’Innovation (MESRI), publié en août 2018, une activité est éligible au CIR si elle satisfait cumulativement aux 5 critères suivants :
01 | COMPORTER UN ÉLÉMENT DE NOUVEAUTÉ
Acquérir de nouvelles connaissances est un objectif escompté de toute opération de R&D qu’il convient toutefois d’adapter selon le contexte. La nouveauté peut résulter d’un projet qui amène à constater des divergences potentielles avec le résultat censé être reproduit."
