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La signature électronique II - Validation et Archivage

La suite du livre blanc co-écrit par la CR2PA et la FNTC qui traite de la signature électronique sous toutes ses coutures ; dans ce deuxième volume, vous découvrirez notamment ce qu'il faut savoir à propos de la validation et de l'archivage.

La signature électronique II - Validation et Archivage

Introduction ou extrait du livre blanc

"Début février 2020, dans une table ronde organisée par le CR2PA à laquelle participaient des experts de la FnTC, les échanges avec l’assistance avaient mis en avant l’intérêt que beaucoup portaient au thème de la signature électronique. Quelques semaines plus tard arrivait la crise sanitaire, et avec elle, la généralisation du télétravail et des échanges dématérialisés qui ont mené à une explosion des usages de cet outil.

Bien utiliser un outil nécessite de bien en comprendre le fonctionnement. Le CR2PA, club de l’archivage managérial, porteur des attentes et des enjeux des utilisateurs, et les experts de la FnTC, au meilleur de la maîtrise des solutions et de leur cadre réglementaire et juridique, ont noué un dialogue fécond pour en expliquer les rouages et en dégager les points-clés.

Le 1er fascicule a cherché à répondre aux questions « comment ça marche ? » et « quel niveau de signature choisir pour quel cas d’usage ? ».

Mais l’histoire ne s’arrête pas là. La signature électronique est, par nature, destinée à fournir une preuve, celle du consentement du signataire au contenu du document signé. En ce sens, elle rentre dans le domaine de la conservation à vocation probatoire, autant dire : de l’archivage.

L’objectif de ce 2ème fascicule est de faciliter les choix et le dialogue entre utilisateurs et prestataires, en détaillant les finalités et le contenu des différentes étapes du cycle de vie « après la signature ».

La prise en compte de la durée en est un facteur indispensable ; le records manager le sait bien, lui qui est dans l’entreprise le porteur de l’objectif de pérennité du patrimoine d’information de valeur.

Le mouvement de remplacement du support papier par le numérique, s’il a des avantages évidents dans le domaine de la production et de la transmission, voire du stockage et de la recherche, présente des faiblesses dans celui de la conservation, en premier lieu la vulnérabilité des solutions à l’obsolescence technologique."

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