L'objet de ce livre blanc est de démontrer qu’il est possible d’ébaucher une stratégie pour intégrer la conformité règlementaire à la stratégie globale de l’entreprise.
"« La conformité coûte trop cher. » entend-on régulièrement. La presse spécialisée se fait elle aussi l’écho de lourdes contraintes financières¹ imposées par la règlementation aux entreprises. Il est question de milliards dépensés par les entreprises pour se mettre en conformité. Il faut compter aussi en milliards d’euros ou de dollars, les sanctions imposées par les autorités de contrôles².
Le coût possiblement exorbitant de la fonction conformité règlementaire, fait en effet l’objet d’un questionnement permanent pour les responsables des entreprises des secteurs réglementés.
Mais avant de dire « ça coûte trop », savons-nous dire combien cela devrait coûter ? Curieusement, il existe peu de chiffres sur le budget et les coûts engagés par la fonction conformité.
En France, il existe une étude de l’AMF sur les sociétés de gestion qui fixe de 2% à 3% la part des effectifs consacrés à la fonction conformité. En Europe, nous avons trouvé une étude récente de la Commission Européenne qui évalue les coûts de la conformité entre 2% et 4% des coûts d’exploitation des entreprises du secteur financier. Aux États-Unis, certaines études évaluent le coût de la fonction conformité pour les banques américaines de 6% à10% des coûts d’exploitation."
