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Les livres blancs de Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche



Guide du crédit d'impôt recherche 2015
Recherche et développement / R&D

Guide du crédit d'impôt recherche 2015

"Les entreprises éligibles Concernant les activités de R&D Peuvent bénéficier du CIR les entreprises industrielles, commerciales et agricoles soumises à l’impôt sur le revenu, dans la catégorie des béné...

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Livre blanc de l'enseignement supérieur et de la recherche 2017
Enseignement et formation

Livre blanc de l'enseignement supérieur et de la recherche 2017

Extrait du livre blanc: "Ce document est le premier Livre Blanc de l’enseignement supérieur et de la recherche, créé par la loi du 22 juillet 2013, dont l’article 17 précise que « La stratégie nationale de l’...

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Formation professionnelle

Concertation relative à l'apprentissage : projet de réforme de la taxe d'apprentissage

"Alors que s’est engagée la concertation nationale relative à l’apprentissage, les organismes professionnels soutenant l’enseignement professionnel dans le cadre de conventions de coopération avec les ministère...

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