Ce livre blanc étudie les impacts de la technologie Blockchain dans deux activités financières : la gestion d’actifs et les activités de dépositaire / tenue de compte de titres.
"Le groupe de travail s’est attaché à étudier les impacts de la technologie blockchain dans deux activités financières : la gestion d’actifs et les activités de dépositaire / tenue de compte de titres.
Ce choix a été dicté par l’importance des conséquences que cette nouvelle technologie pourrait avoir sur ces activités dans lesquelles la France concentre d’importants acteurs internationaux.
Par ailleurs, la concomitance avec des consultations lancées par la Direction Générale du Trésor sur l’adaptation du droit français à la technologie de la blockchain en matière de droit des titres a conforté le groupe de travail dans son choix.
Si le présent rapport constitue une contribution au-delà du seul cas français et de son droit domestique, le groupe de travail a profité de la consultation lancée par la Trésor en matière de droit des titres pour y apporter sa contribution en Annexe. Il convient de noter à cet égard que la France est l’un des tous premiers pays, dans le monde, à légiférer en matière d’utilisation de la blockchain dans les activités de post marché et de droit des titres."
