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Vins & Alcools - La gestion réglementaire dans les entreprises : vers une externalisation progressive ?

Durant cette période de transformation, bon nombres d’opérateurs se demandent comment suivre ces évolutions ? Quoi mettre en place ? Quels impacts sur leur comptabilité matières ? Pour mieux connaître leurs préoccupations et leurs besoins, une enquête d’impact du règlementaire douanier a été effectuée courant de l’été 2017 auprès d’un groupe de 300 acteurs de la filière Vitivinicole. (100 structures ont donné suite à cette enquête).

  • EditeurID Systemes
  • Version PDF - 17 pages - Français
Vins & Alcools - La gestion réglementaire dans les entreprises : vers une externalisation progressive ?

Introduction ou extrait du livre blanc

"Depuis une quinzaine d’années, le cadre de la règlementation relative aux Vins et Spiritueux est en grande évolution : ce processus a commencé avec la comptabilité matières informatisée, supprimant le dépôt des registres détaillés aux bureaux locaux des douanes, et autorisant les opérateurs à informatiser la tenue de leurs comptes, leur donnant davantage d’autonomie.

Ces dernières années, la dématérialisation progressive des documents d’accompagnements, et, désormais, celle de la déclaration récapitulative mensuelle font partie des incidences les plus visibles sur le territoire français.

Les échanges mondiaux s’intensifient : la règlementation se doit de prévoir des fonctionnements nouveaux pour fluidifier les échanges, faciliter les flux dans un monde où les délais de délivrabilité des marchandises doivent être de plus en plus courts, et contribuer à préserver l’authenticité des produits aux consommateurs mondiaux.

De toutes les réflexions, est née la nouvelle version du Code des Douanes de l’Union (CDU) en 2016 et les mesures ne cessent de croître.

Au-delà de la simplification des procédures et de la modernisation liée à la technologie et à ses bénéfices, il devient crucial pour les opérateurs de s’adapter aux nouvelles dispositions, en particulier, pour les opérateurs qui vendent ou souhaitent vendre leurs produits hors des frontières françaises."

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