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La propriété industrielle de l'impression 3D dans la plasturgie et les enjeux réglementaires

Ce livre blanc se veut une rencontre entre l’impression 3D, qui induit un changement de business model, et la propriété intellectuelle qui est fortement remise en question par les évolutions technologiques récentes.

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Introduction ou extrait du livre blanc

"L’impression 3D bouscule nos schémas traditionnels. Elle chahute aussi la propriété intellectuelle. Le sujet nous a été fortement recommandé par les experts que nous avions mobilisés. Nous l’avons donc positionné comme l’un des quatre thèmes majeurs à travailler. Je dois avouer que nous en avons saisi progressivement l’ampleur au fil du travail autour de ce livre blanc.

En effet, l’environnement de notre industrie, comme de tous les secteurs, évolue fortement. Les chaînes de valeur et de production sont remises en question, les business models et les besoins clients évoluent, les technologies se développent, l’environnement politico-réglementaire est mouvant. Le droit et la manière de faire des affaires sont une résultante de ces différents champs de forces.

Ce livre blanc se veut une rencontre entre l’impression 3D, qui induit un changement de business model, et la propriété intellectuelle qui est fortement remise en question par les évolutions technologiques récentes. Notre rôle en tant que fédération professionnelle est d’éclairer le chemin de nos entreprises, et de les aider à appréhender une réalité constamment en mouvement, avec parfois des tendances lourdes visibles par tous, et des signaux faibles dont les effets seront majeurs dans un futur proche.

L’innovation continue est clé d’avenir pour chacune de nos entreprises. C’est dans ce sens que nous avons lancé le Centre Technique Industriel de la Plasturgie et des Composites. Science sans conscience n’est que ruine de l’âme, mais également ruine économique ! L’innovation est devenue au fil des décennies multidimensionnelle. Notre travail sur les compétences nous a ainsi montré que les richesses humaines dont nous aurons besoin en 2030 seront très différentes de celles que nous formons et se construisent dès aujourd’hui.

Nous avons donc souhaité appréhender l’évolution juridique induite par l’impression 3D et par là, anticiper les évolutions juridiques liées à l’industrie du futur au sens large. Pour élaborer ce Livre Blanc, nous nous sommes appuyés sur les juristes des structures de la plasturgie, dont l’expertise et la force d’engagement au quotidien sur le terrain de nos entreprises sont saluées par tous.

Mais nous avons également résolument ouvert notre travail en collaborant avec des experts de divers horizons (juridique, industriel, technologique ou économique). En particulier nous nous félicitons du partenariat noué avec l’INPI et l’Alliance pour l’Industrie du Futur. Ce travail n’est pas une fin mais le début d’un chemin de réflexion que je vous invite à enrichir en ligne. Co-innovons ensemble ! »."

La propriété industrielle de l'impression 3D dans la plasturgie et les enjeux réglementaires