2 140 Livres Blancs | | |
> Accueil / Entreprise / Juridique

Juridique

Guide Sage pour tout savoir sur la Norme 4DS

Livre blanc de Sage

Extrait du livre blanc : "Après dix années d’exploitation, dont six ans en remplacement obligatoire de la norme TDS (transfert des données sociales), la norme DADS-U (...

Imitation des signes distinctifs, des produits ou de la publicité d'une entreprise : Quelles limites

Livre blanc de Editions Francis Lefebvre

Extrait du livre blanc : "Il n’est pas rare que les signes distinctifs d’une entreprise (dénomination sociale, enseigne, nom de domaine….), ses produits ou sa publicité soient...

Entrée en vigueur de la Réforme du droit des obligations

Livre blanc de Dalloz

Le 1er octobre 2016 entre en vigueur la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations résultant de l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016....

Les grandes lignes de la réforme du droit des contrats

Livre blanc de Editions Francis Lefebvre

Ce livre blanc présente les évolutions les plus saillantes du droit des contrats et des obligations figurant dans le Code civil, souvent appelé « droit commun », mises en place...

Loi Macron : quels impacts en droit des affaires ?

Livre blanc de Éditions Dalloz

Extrait du livre blanc : "Face à une croissance en berne et à la morosité économique, la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques,...

Contrats électroniques

Livre blanc de SealWeb

Extrait du livre blanc : "L’ambition de ce Livre Blanc est d’éclairer efficacement les aspects légaux, techniques et organisationnels du e-contrat, tout simplement parce que...

Preuve numérique et collecte probatoire. Bonne pratiques en cas de situations pré-contentieuses ou contentieuses

Livre blanc de Celog

Extrait du livre blanc : "Dans un univers mouvant et incertain, les organisations sont aujourd’hui confrontées à de nombreux risques internes ou externes. Départ d’un salarié...

Que faire quand la Cnil vient effectuer un contrôle dans votre entreprise ?

Livre blanc de Cabinet d'Avocats Mathias

Extrait du livre blanc : "Le contrôle figure parmi les missions dévolues à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (Cnil). Récemment renforcé pour une...

Le BYOD : un défi juridique à anticiper

Livre blanc de Cabinet d'Avocats Mathias

Extrait du livre blanc : "Le Cabinet Mathias publie ce Livre blanc à destination des entreprises et des administrations, des employeurs comme des employés, tous concernés par...

BYOD: un défi juridique à anticiper

Livre blanc de Cabinet d'Avocats Mathias

Avec la popularisation croissante des technologies avancées, le Bring Your Own Device (l'utilisation de son propre smartphone ou ordinateur pour travailler) s’impose au sein des...

Services juridiques : innover pour survivre au "nouveau maintenant"

Livre blanc de Bernard Lamon

Extrait du livre blanc : "Ce livre blanc est destiné à tous les juristes qui souhaitent réfléchir à leur avenir professionnel. Il concerne donc les juristes d’entreprise, les...

Tout savoir sur la jurisprudence du droit du travail

Livre blanc de Editions Tissot

Extrait du livre blanc : "Pour que « jurisprudence » ne soit plus synonyme de « texte incompréhensible » La jurisprudence fait partie, au même titre que les articles de codes,...

Impacts des évolutions réglementaires sur la gouvernance des systèmes d’information

Livre blanc de Mazars et Wallix

Extrait du livre blanc : "Dans les années 2000, la multiplication des scandales financiers et des faillites liés à des dissimulations frauduleuses d’information a encouragé les...

La responsabilité du Directeur administratif et financier. Quels sont les risques liés à la fonction de DAF ?

Livre blanc de Les Experts SVP

Extrait du livre blanc : "Aux cotés du Dirigeant, le Directeur administratif et financier joue un rôle essentiel dans la bonne marche de l'entreprise. Il intervient notamment...

Les 5 étapes clés pour exploiter un slogan

Livre blanc de Souslelogo

Un livre blanc Souslelogo : Les 5 étapes clés pour exploiter un slogan et vous éviter les risques de contestations ou d'actions judiciaires émanant de tiers titulaires de droits...

Comment exporter via le e-commerce ? Les 5 clés juridiques, fiscales et douanières

Livre blanc de Les Experts SVP

Extrait du livre blanc: "Avec l’avènement d’Internet, le commerce en ligne connaît une croissance remarquable. Même si les transactions s’intègrent dans un environnement...

Greffiers des tribunaux de commerce : contribuer au développement des entreprises

Livre blanc de Conseil National des Greffiers des Tribunaux de Commerce

Extrait du livre blanc: "A la croisée des mondes judiciaire et économique, les greffiers des tribunaux de commerce interviennent à chaque moment important de la vie des...

Un nouvel environnement pour la TPE : 10 propositions de la profession comptable

Livre blanc de Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts Comptables

Extrait du livre blanc : "Partant de différents constats, la profession comptable a imaginé, dans une démarche prospective, l'environnement juridique idéal des TPE pour l'...

Contrat prestation de services – CGV – Clause de confidentialité – Modèles pour télésecrétaires

Livre blanc de Valérie Thuillier

Extrait du livre blanc : "Chaque contrat de prestation de services est à adapter en fonction de la prestation, mais vous pouvez vous baser sur ces exemples pour construire vos...

Le CE face aux difficultés de l’entreprise

Livre blanc de Tissot

Extrait du livre blanc: "Lorsque l’entreprise rencontre des difficultés sérieuses de trésorerie qui menacent sa survie, à un stade plus ou moins avancé, le droit du commerce...